marchandise de fraude

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• marchandise — [ marʃɑ̃diz ] n. f. • v. 1160; de marchand 1 ♦ Chose mobilière pouvant faire l objet d un commerce, d un marché. ⇒ article, denrée, produit. Dr. comm. Objet mobilier destiné à la vente, à l exclusion des produits alimentaires. Les denrées et les… …   Encyclopédie Universelle

• Fraude Carrousel — Fraude à la TVA Le mécanisme de la taxe sur la valeur ajoutée peut être l objet de différents types de fraude : la fraude à la TVA « classique » et le carrousel TVA ou fraude carrousel. Ces fraudes permettent à des sociétés… …   Wikipédia en Français

• marchandise — (mar chan di z ) s. f. 1°   Ce qui est meuble et objet de commerce. Marchandise étrangère. Marchandise de traite, de pacotille. •   Un pays qui envoie toujours moins de marchandises ou de denrées qu il n en reçoit, se met lui même en équilibre en …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Fraude à la TVA — Le mécanisme de la taxe sur la valeur ajoutée peut être l objet de différents types de fraude : la fraude à la TVA « simple » et le carrousel TVA ou fraude carrousel. Ces fraudes permettent à des sociétés éphémères, voire à des… …   Wikipédia en Français

• MARCHANDISE — s. f. Ce qui se vend, se débite, soit en gros, soit en détail, dans les boutiques, magasins, foires, marchés, etc. Belle, bonne marchandise. Marchandise du pays. Marchandise étrangère. Marchandise de traite, de pacotille. Un magasin de… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• MARCHANDISE — n. f. Ce qui se vend, se débite, soit en gros, soit en détail, dans les boutiques, magasins, foires, marchés, etc. Il ne vend que de bonne marchandise. Des marchandises de confiance. Des marchandises de rebut. Liquider des marchandises. Des… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• passer — [ pase ] v. <conjug. : 1> • 1050; lat. pop. °passare, de passus « 1. pas » I ♦ V. intr. (auxil. avoir ou être; être est devenu plus cour.) A ♦ Se déplacer d un mouvement continu (par rapport à un lieu fixe, à un observateur). 1 ♦ Être… …   Encyclopédie Universelle

• Carrousel tva — Fraude à la TVA Le mécanisme de la taxe sur la valeur ajoutée peut être l objet de différents types de fraude : la fraude à la TVA « classique » et le carrousel TVA ou fraude carrousel. Ces fraudes permettent à des sociétés… …   Wikipédia en Français

• Carrousel à la TVA — Fraude à la TVA Le mécanisme de la taxe sur la valeur ajoutée peut être l objet de différents types de fraude : la fraude à la TVA « classique » et le carrousel TVA ou fraude carrousel. Ces fraudes permettent à des sociétés… …   Wikipédia en Français

• Beurre — Pour les articles homonymes, voir Beurre (homonymie).  Pour les articles homophones, voir Beur et Beure …   Wikipédia en Français

• Beurrier — Beurre Pour les articles homonymes, voir Beurre (homonymes).  Pour les articles homophones, voir Beur et Beure …   Wikipédia en Français